Politique des articles numériques

ARTICLE UN - Nature du produit :

Tous les articles vendus sont des produits numériques (fichiers téléchargeables, contenus immatériels).

Aucun produit physique ne sera expédié.

 

ARTICLE DEUX : Livraison

Après paiement, le fichier ou le lien de téléchargement vous sera fourni immédiatement ou via l’e-mail associé à votre commande.

 

ARTICLE TROIS - Remboursement

Conformément à la législation en vigueur, les produits numériques ne peuvent faire l’objet d’un remboursement après l’accès ou le téléchargement.

En validant votre commande, vous acceptez expressément les Conditions Générales de Vente, la présente Politique sur les articles numériques et vous  renoncez à votre droit de rétractation.

 

ARTICLE QUATRE - Droits d’usage

Vous bénéficiez d’un droit d’usage personnel et non commercial. Toute reproduction, diffusion, revente ou modification sans autorisation est interdite.

 

ARTICLE CINQ - Propriété intellectuelle

Le contenu reste la propriété exclusive de l’auteur. L’achat n’implique aucun transfert de droits d’auteur.

 

ARTICLE SIX - Responsabilité

Il vous appartient de sauvegarder vos fichiers. Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou mauvaise utilisation.

 

ARTICLE SEPT - Support

Pour toute question technique ou difficulté de téléchargement, contactez le service client à l'adresse suivante : contact@aureliemerlet-ecrivainpublic.com.